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Marques déposées par l'association loi 1901 Santé orale
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SOHDEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOHDEV
Santé orale, handicap, dépendance et vulnérabilité (SOHDEV), association loi 1901, Service d'Odontologie

Numéro de dépôt :
4013927
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2023
SOHDEV de Santé orale

Présentation de la marque SOHDEV

Déposée le 14 juin 2013 par l'association loi 1901 Santé orale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOHDEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Santé orale domicilié(e) Centre Hospitalier le Vinatier, Bâtiment 505, 95 boulevard Pinel, BP 30039 - 69678 - BRON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 477 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delsol Avocats, M. DELSOL Xavier domicilié(e) 12 quai Lassagne - 69001 - LYON - France.

La marque SOHDEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOHDEV est expirée depuis le 14 juin 2023.

Santé orale a également déposé les autres marques suivantes : PASO , SENIOR'SOURIRE , HANDI'SOURIRE


Santé orale, handicap, dépendance et vulnérabilité (SOHDEV), association loi 1901, Service d'Odontologie - Centre Hospitalier le Vinatier, Bâtiment 505, 95 boulevard Pinel, BP 30039 - 69678 - BRON cedex - France - SIREN 480477322


Delsol Avocats, M. DELSOL Xavier - 12 quai Lassagne - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.